Jean-Paul Perret - JORFSearch

Jean-Paul Perret

De:	Perret (Jean-Paul) expert en raffinage
Objet:	membres au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Commission spécialisée de terminologie et de néologie des sciences et de l'industrie pétrolières

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000023561182 (source JORF)

nomination

09 Février 2011 09/02/2011

De:	Jean-Paul Perret responsable du domaine de la traction électrique à la direction de l'exploitation de RFF, avec pour suppléant
Objet:	membres du comité technique de l'électricité représentants des réseaux ferrés électrifiés
Groupe:	Comité technique de l'électricité

date_debut="2007-01-01"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000427267 (source JORF)

nomination

12 Décembre 2006 12/12/2006

De:	Perret (Jean-Paul)
Objet:	au grade de capitaine de police établi au titre de l'année 1999 les lieutenants de police Tableau d'avancement capitaine 1999 Liste principale

JORFTEXT000000606371 (source JORF)

promotion

20 Août 2005 20/08/2005

De:	Perret (Jean-Paul) Bureau de normalisation du pétrole (BNPé)
Objet:	comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 23 avril 1981 Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:	Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers

duree="trois ans"

JORFTEXT000000628297 (source JORF)

désignation

18 Mai 2005 18/05/2005

De:	Jean-Paul Perret service de l'exploitation et de la maintenance de RFF
Objet:	membres du comité technique de l'électricité représentants des réseaux ferrés électrifiés
Groupe:	Comité technique de l'électricité

duree="trois ans"

JORFTEXT000000611819 (source JORF)

nomination

13 Janvier 2004 13/01/2004

De:	Perret (Jean-Paul) service de l'exploitation et de la maintenance de RFF
Objet:	membre suppléant du comité technique de l'électricité
Remplace:	M. Madelénat (Gérard)
Groupe:	Comité technique de l'électricité

JORFTEXT000000775733 (source JORF)

nomination

17 Janvier 2002 17/01/2002

De:	Perret (Jean-Paul, Philibert)
Objet:	avoué associé membre de la société civile professionnelle Jean-Paul Perret et Hervé Pougnand, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Grenoble
Groupe:	Cour d'appel de Grenoble

cour_appel="Grenoble"

JORFTEXT000000764877 (source JORF)

cessation de fonction

28 Mars 2000 28/03/2000

De:	Perret (Jean-Paul)
Objet:	au grade de capitaine de police établi au titre de l'année 1999 les lieutenants de police (Georges)

JORFTEXT000000211501 (source JORF)

promotion

31 Août 1999 31/08/1999